Statuts et réglement intérieur de l'AEMB.

Chers membres actifs de l'AEMB,

Le Bureau 2007-2008 de l'AEMB fut élu avec la ferme intention de lutter contre le copinage et avec une forte volonté d'ouverture.

Je vous propose d'aller encore plus loin en bousculant les habitudes, et oui... je vous consulte sur la modification des statuts et du réglement intérieur de l'association. Quoi ?! On consulte les membres maintenant quand on veut modifier les textes constitutionnels de l'asso ? Incroyable ! Non... juste honnête !

Pourquoi remodifier les statuts alors qu'on a voté un myriade de changement lors de l'AGO de mai ? Pourquoi modifié le Réglement intérieur ?

Parce que quand on se penche sur les statuts et le RI on s'apercoit d'une quantité astronomique de coquilles ou d'oubli, qu'on ne relève pas quand on débute dans l'associatif mais qui saute au yeux quand ça fait presque un an que l'on est dedant. Par exemble, Messieurs, dames, les statuts disent que c'est le CA qui élit le Bureau...

De plus :
- il y a des chose relevant des statuts dans le RI ou vice-versa, passe encore même si c'est pas très sérieux.
- il y a des choses qui se contredisent entre les statuts et le RI, ça s'est grave. Par contre les choses qui se répéte c'est pas plus mal !
- il y a des choses inappliquables dans les deux textes (cf le CA élisant le bureau)
- il y a des choses inexistantes dans le RI alors qu'il devrait être là pour ces choses. (je rappelle : statuts : grands principes et organes de l'assoc, RI : fonctionnement pratique de l'assoc, ex : déroulement des AG...)

Je vous présente les modifications que je pense nécessaire dans les deux texte. Dans ces textes, apparaitra en jaunes mes rajouts et mes modifications (principalement vocabulaire et tournure). Et en rouge, ce que je pense être à supprimer (de temps en temps j'ai ecris pourquoi, mais en refléchissant on voit tout de suite pourquoi)

Voilà.

Je suis dispo pour répondre à vos questions. Et faîte vos propres propositions de modifs !!

Statuts : http://www.mediafire.com/?3z11ty4moei

RI : http://www.mediafire.com/?dgzdd0bygcj

Perso j'arrive pas à consulter ce que tu nous proposes.
Sinon, changer les statuts, c'est bien. Mais il faut le faire en AG.
Le changement du RI peut se faire en CA.

Oui, merci de le préciser, j'ai omis de le dire pour ceux qui ne le savent pas, on peut adopter le RI lors de notre prochain CA, et les statuts à l'AG d'octobre. La modification des statuts en prefecture étant gratuite tant qu'on ne touche pas au siege social, à l'objet, au nom de l'assoc... car dans ce cas il faut une nouvelle publication au JO. Si on touche au reste des statuts, ils s'en branlent.

Concernant l'article 13 du titre 3:
Il s'agit bien de proposer le titre de président d'honneur au Président sortant lors de la première AG suivant sont mandat, de façon à ce qu'il ne soit pas élus par l'équipe sortante. Ca permet de laisser quelques mois s'écouler avant de décerner le titre de "membre d'honneur".

Cet alinéa a été ajouté lors de la dernière modifs de statuts, et n'a pas été correctement appliqué lors de la dernière AG (Y'avait pas encore de CC )


Concernant le RI:

L'article 2 du titre 1, il n'y a pas d'adoption des bilan du bureau sortant ?
Ce serait propice de les ajouter, et de les ajouter après le bilan du CC.
Et donc retirer l'election des membres d'honneur, parceque c'est pas obligatoire qu'il y en ait à cette AG (puisque la proposition du prez se fait à l'AG d'après)



Titre 4 article 12, le CC est élu par le CA alors que son election est dans l'ODJ obligatoire de l'AG. (cf plus haut)


A titre personnel, j'aimerais que les membres d'honneur ne paie pas leur cotiz. Ca fait parti des maigres satisfaction d'une année au moins, d'investissement et pour service rendu, c'est pas grand chose.

En plus, vous aviez tous recu ce RI (y compris toi Nico) que vous aviez lu (au moins toi Nico) et que vous avez voté sans l'amender. Ce serait frais qu'on vote pas tout et son contraire à 4 mois d'intervalle.


Article 21, si c'est fixé par le CA, ca peut tres bien avoir sa place dans le RI puisque de toute façon il faudra le consentement du CA pour les changer. C'est juste un rappel qui permettait de laisser une trace. Avant ces horaires étaient meme dans les statuts...




Pour finir, faudrait essayer aussi de définir dès la rentrée un planning pour les CA et AG, histoire de faciliter la com et le coté pratique (jvous rappelle que vous avez un CA de retard )

On a pas de CA de retard, ça va. C'est tous les trois mois (sans compter les vacances) et le dernier date du 15 mai.

Pour faire un planning des AG et CA, j'y ai déjà pensé, mais sans planning de cours on ne pourra que définir une fenêtre.

RI :
Article 7 (marqué 6 dans la version que je vous ai passé).
j'ai oublié de "rougir" toute la partie concernant les CA qu'on doit faire obligatoirement avant les AG de l'ANEMF et a fortiori avant les AGE. Dans la mesure où on a les programmes que trop tard c'est à dire dans les 7 jours avant l'AG donc en plein dans la période où l'on ne peut plus faire de CA.

Article 2.
J'ai pas mis l'adoption des bilans étant donné l'inutilité de ce vote (tout le monde en conviendra) et le fait qu'on le respecte pas. Alors que que préciser "Présentation des bilans" c'est indispensable. Pour le bilan du CC, c'est comme tu veux.

Article 12.
J'ai pas écrit ce que tu dis. Le CC est élu en AG.

Article 21.
Je suis d'accord. On peux les laisser après tout.

Pour l'exoneration des cotiz. A titre personnel, j'y suis opposé.

Le RI n'a pas été voté il y a moins de 4 mois, mais en novermbre 2006.

Statut :
Artcile 13 :
On peut très bien préciser que c'est le nouveau bureau qui propose. Mais, je m'oppose pas à ce qu'on laisse comme c'est.

Le but d'organiser au moins un CA avant chaque grande rencontre de l'ANEMF c'est "d'essayer" de pas arriver en congres ou AG sans avis ou juste avec l'avis de 2 personnes. Je conviens que le RI est difficilement applicable dans cette forme, ce serait bien de trouver un truc plus adapté tout en gardant l'esprit.

Par "CA en retard", j'entendais celui pré JEA que vous n'avez pas fait


Faire adopter des bilans c'est quand même une trace significative du travail du bureau sortant; si à la fin de l'AG, après le bilan du CC, 3/4 des bilans ne sont pas adoptés ou adopté à 51%; ca laisse une trace qd même. C'est pas parceque c'est pas appliqué qu'il ne faut pas le faire.


J'avais mal lu pour l'election du CC, j'ai rien dit.


Concernant la cotiz des Membres d'Honneur, j'insiste sur le fait que ça change rien pour les comptes, que ça participe pas au "copinage" vu qu'il y aura pas plus d'un membre d'honneur par an, que la procédure d'election a été durcie par la derniere version des statuts, bref c'est pas la peine de faire la chasse au sorcière non plus, pensez donc à récompenser un peu l'investissement plutot qu'a exclure ceux qui se sont investis
De surcroit, sans jouer sur les mois, la derniere version a été votée il y a 4 mois + 70 jours (waou) , et des statuts ou un RI qui change au gres des volontés de chacun ça perd de sa valeur.

Pour le RI, il a été voté en début d'année. Il était très bien fait. Il ne perd pas sa valeur dans la forme que je propose. Il précise certaine chose, histoire qu'on ne fasse pas trop d'improvisation.

Pour les statuts, j'avoue ne pas avoir relu suffisament en profondeur le texte avant l'AG de mai. J'y ai apporté des modifs qu'on a voté, mais de grosses erreurs du style "le bureau est élu par le CA" m'on échappé (et pas qu'à moi, tu en conviendra)

Dans la mesure où l'on a que trop tard le programme des AG de l'ANEMF, entre autres (JEA en période de partiel, congrès de rentrée avant que les néo-P2 s'investise...), je trouve difficile de trouver une solution. Qu'est-ce que tu nous propose ?

Je veux bien qu'on vote les bilans. C'est très (trop) symbolique à mon gout et trop (très) chiant pour une assemblée, c'est pour ça que je voulais vous proposer de ne pas les voter mais seulement les présenter. Sinon que penses-tu de faire un vote groupé des bilans ? Je m'en remets aux avis des autres.

Et enfin, pour la cotiz des membres d'honneur, pareil, je m'en remets à l'avis des autres. Doivent-ils en être exonéré ?

Très bien de corriger les erreurs, c'est vrai que dans le grand ménage y'a des contresens et des choses inutiles qui sont restées.

Rajouter une mention "dans la mesure du possible", diminuer ou retirer les "7 jours". Bref, il s'agit surtout d'acter d'une concertation pré rdv Anemf.

Un vote groupé des bilans convient parfaitement.

Concernant les cotiz, l'an dernier la première version du RI exonérait les membres du bureau de cotiz (à 5e c'était symbolique, maintenant à 25e c'est plus délicat), ou qu'ils paient les publications à prix coutant, ceci n'a pas été retenu, seul l'accès gratuit aux soirées et "evenements" est apparu dans le RI. L'idée, c'est pas de créer une catégorie de privilégiés, c'est juste que l'investissement bénévole sans aucun retour (même pas de gratitude), ca marche 6 mois ou 1 an mais ça entraine pas les foules à s'engager. Les ECTS de l'UV vie de la fac, sont dans cet esprit une très bonne chose.
Puisqu'on "peut" pas faire ça pour tout le bureau, au moins pour les rares membres d'honneur, ca me parait légitime.

J'ai pris note de toutes les remarques de Franck, et j'ai mis à jour mes propositions en fonction de ça.

Personne n'a rien dit sur l'exonération de la cotiz des membres d'honneur ?

Je vous les mettraient en ligne le plus tôt possible afin que l'on vote le nouveau RI lors du CA.

Voilà, j'ai refait la numérotation des articles et j'ai fait les modifs voulu par Franck. Je vous remets les fichiers.

RI : http://www.mediafire.com/?cungyb4uoxd

Statuts : http://www.mediafire.com/?9z32nzw2ynj